Bernard Pichon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard PICHON
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
JORFTEXT000044547930(source JORF)
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: Pichon (Bernard, Luc, Raymond)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042434281(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: PICHON Bernard
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: PICHON (Bernard)
chercheur au Centre national de recherche scientifique à l'observatoire de la Côte d'Azur à Nice
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037(source JORF)
admission
27 Janvier 201227/01/2012
De: Bernard PICHON
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Pichon (Bernard, Yves, Joseph)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 19 juin 1966
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000020605775(source JORF)
promotion
13 Mai 200913/05/2009
De: Bernard Pichon
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Verdun"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Pichon (Bernard, Luc, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Pichon (Bernard, Luc, Raymond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Pichon (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pichon et Jocelyne Hardy-Chabrillat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-d'Auxigny (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000566484(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199723/05/1997
De: Pichon (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
JORFTEXT000000378116(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Pichon (Bernard, Jean-Claude)
garde ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Pichon (Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pichon et Paul Georges Montezume, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000349070(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199431/08/1994
De: Pichon (Bernard, Luc, Raymond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Pichon (Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (9e)"
JORFTEXT000000536486(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199111/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.